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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREAU
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OCTAVE BAUCHANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCTAVE BAUCHANT
MOREAU, S.A.S

Numéro de dépôt :
3654073
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
OCTAVE BAUCHANT de MOREAU

Présentation de la marque OCTAVE BAUCHANT

Déposée le 29 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVE BAUCHANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREAU domicilié(e) 1 Rue de la Lande - 49150 - CUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 080 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU domicilié(e) 1 Rue de la Lande - 49150 - CUON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVE BAUCHANT est expirée depuis le 29 mai 2019.

MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : WASABYCAT , CARDIOPET , PRESTIGER , PRO-MOTE INTERNATIONAL P.M.I. , ELOQUENCE , frais'y , KiMa. art decoration , LA CASTELLE , OCTAVE BAUCHANT


MOREAU, S.A.S - 1 Rue de la Lande - 49150 - CUON - France - SIREN 667080311


MOREAU - 1 Rue de la Lande - 49150 - CUON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.